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Marques déposées par Jean-Marc FITOUSSI
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CANAL PROGRESS SOUTIEN SCOLAIRE - NOUVELLE GÉNÉRATION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CANAL PROGRESS SOUTIEN SCOLAIRE - NOUVELLE GÉNÉRATION
Jean-Marc FITOUSSI

Numéro de dépôt :
3799280
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CANAL PROGRESS SOUTIEN SCOLAIRE - NOUVELLE GÉNÉRATION de Jean-Marc FITOUSSI

Présentation de la marque CANAL PROGRESS SOUTIEN SCOLAIRE - NOUVELLE GÉNÉRATION

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par Jean-Marc FITOUSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANAL PROGRESS SOUTIEN SCOLAIRE - NOUVELLE GÉNÉRATION »

Le déposant est Jean-Marc FITOUSSI domicilié(e) 34 rue de l'arcade - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc FITOUSSI domicilié(e) 34 rue de l'arcade - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Jean-Marc FITOUSSI a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENS, L'AGENCE NATIONALE DES PRESTATAIRES A DOMICILE


Jean-Marc FITOUSSI - 34 rue de l'arcade - 75008 - Paris - France


Jean-Marc FITOUSSI - 34 rue de l'arcade - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Inscription le 5 septembre 2011 - Retrait partiel n°557160 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet total n°562320 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.